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Santé


Le secteur de la santé est régi par des règlements et des défis uniques. Chez KHIASMA AVOCATS, notre équipe d’avocats spécialisés en droit de la santé est là pour vous fournir des conseils et une représentation juridique solides. Que vous soyez un professionnel de la santé, une institution médicale ou un patient, nous sommes là pour vous aider dans les questions juridiques liées à la santé, y compris la réglementation, la responsabilité médicale, les litiges de soins de santé et les questions de confidentialité des patients. Nous nous engageons à vous fournir une expertise approfondie en droit de la santé pour vous aider à naviguer dans ce domaine complexe et à protéger vos intérêts.

Aujourd’hui, les soignants sont de plus en plus exposés à un phénomène de judiciarisation en raison du nombre toujours plus croissant de recours et de condamnations judiciaires ou disciplinaires mais également à une « inflation normative » en raison de la multiplication des règles en droit de la santé.

Sensible à l’évolution judiciaire du milieu médical et hospitalier, KHIASMA AVOCATS accompagne activement professionnels de santé, établissements hospitaliers publics et privés ainsi que les patients dans le domaine du droit de la santé.

 

CONTENTIEUX JUDICIAIRE

KHIASMA AVOCATS vous assiste ainsi dans tout litige en matière de :

  • Responsabilité médicale (infections nosocomiales, obligation d’information, aléa thérapeutique, etc.) ;
  • Produit défectueux.

KHIASMA AVOCATS assurera :

  • Les négociations avant procès ;
  • La représentation devant les juridictions judiciaires ou administratives(rédactions des écritures, expertise médicale, préparation de l’audience de plaidoiries, plaidoiries) ;
  • Le recouvrement de l’éventuel préjudice.

 

CONTENTIEUX DISCIPLINAIRE 

Dans leur exercice, les praticiens s’exposent à un arsenal de sanctions, allant du simple avertissement à l’interdiction temporaire ou permanente d’exercer avec ou sans sursis et la radiation prononcée par une juridiction disciplinaire.

Compte tenu de l’enjeu, KHIASMA AVOCATS conseille et assiste les professionnels de santé mis en cause sur le plan déontologique et intervient à toutes les phases de la procédure devant le conseil départemental de l’Ordre ou devant les chambres disciplinaires de première instance ou encore la chambre disciplinaire nationale.

Pour la juridiction disciplinaire, le cabinet se charge de la rédaction des mémoires en défense puisqu’il s’agit d’une procédure essentiellement écrite, et de la plaidoirie à l’audience de jugement où la présence du praticien reste hautement souhaitable.

KHIASMA AVOCATS assurera la rédaction des mémoires, la préparation de l’intervention du praticien devant ses pairs en organisant une simulation d’audience et l’audience de plaidoiries.