Droit d’auteur et marques

Chez KHIASMA AVOCATS, nous comprenons l’importance de protéger vos droits de propriété intellectuelle, y compris vos droits d’auteur et vos marques commerciales. Notre équipe spécialisée en droit d’auteur et marques est prête à vous conseiller et à vous représenter dans tous les aspects de la protection de vos créations artistiques, littéraires et commerciales, ainsi que de vos marques commerciales. Que vous ayez besoin de conseils sur la protection de vos droits d’auteur, de l’enregistrement et de la gestion de vos marques commerciales, ou de faire face à des violations présumées, nous sommes là pour vous fournir une expertise juridique solide et vous aider à défendre et à valoriser vos droits de propriété intellectuelle.

KHIASMA AVOCATS conseille notamment des auteurs désireux de faire protéger leurs créations littéraires et artistiques ou encore des entreprises souhaitant valoriser et préserver leur patrimoine immatériel et notamment leur portefeuille de marques.

Exemples d’affaires gérées par le cabinet :

• Droits d’auteur : lancement d’une procédure en contrefaçon pour un photographe dont les photographies avaient été reprises sans autorisation pour illustrer la pochette d’un album d’un artiste de renom 

• Droits de la musique : lancement d’une procédure en contrefaçon dans l’intérêt d’un rappeur pour montage illicite d’un clip reprenant ses œuvres
• Droits de la musique : négociation et rédaction de contrats de cession de droits d’auteur dans l’intérêt d’un membre d’un groupe de hardrock
• Marques : défense d’une société assignée en contrefaçon pour avoir exploité un signe similaire à une marque déposée par une autre société 

• Marques : Recherches d’antériorités en vue d’un dépôt auprès de l’INIPI (organisme français), l’EUIPO (organisme européen) ou WIPO (organisme international) et analyse des risques d’exploitation.