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Droit du travail


KHIASMA AVOCATS intervient régulièrement dans les rapports entre employeurs et salariés et apporte à ses clients son expérience tant dans le domaine du conseil que dans celui du contentieux devant les juridictions prud’homales.

D’une manière générale, KHIASMA AVOCATS privilégie la négociation et la résolution amiable des différents afin d’éviter, dans la mesure du possible, les procédures judiciaires souvent longues.

Ainsi, KHIASMA AVOCATS pourra vous conseiller notamment en matière de :

Négociations / rédactions d’actes juridiques :

  • Contrat de travail ;
  • Règlement intérieur ;
  • Négociation et suivi d’un départ d’entreprise (rupture conventionnelle, transaction, départ volontaire et mise à la retraite).

Relations individuelles et collectives :

  • Conseil et assistance sur dans la prévention et la gestion de problématiques spécifiques : Harcèlement au travail, grève, séquestration, travail dissimulé, discrimination…
  • Respect de la législation sur la durée du travail, travail dissimulé, travail clandestin, délit de marchandage ;

Contentieux individuels et collectifs devant les juridictions :

  • Conseil de prud’hommes ;
  • Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale (TASS) : accident du travail, maladies professionnelles, faute inexcusable ;
  • Cour d’appel.